CHATEAU VILLE VIEILLE


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La Commune

PLU 2013

Ci-dessous les plans et règlement du PLU approuvé le 19 décembre 2013.

DocumentPoidsDocument à télécharger
3.0. REGLEMENT.pdf 1 434,59 Ko
3.1. PLAN D'ENSEMBLE PARTIE NORD.PDF 52 117,45 Ko
3.2. PLAN D'ENSEMBLE PARTIE SUD.pdf 33 490,93 Ko
3.3. PLAN DE ZONAGE CHATEAU-QUEYRAS.pdf 39 989,27 Ko
3.4. PLAN DE ZONAGE ZA.pdf 41 627,21 Ko
3.5. PLAN DE ZONAGE VILLE VIEILLE.pdf 38 830,73 Ko
3.6. PLAN DE ZONAGE SOULIERS.pdf 25 442,95 Ko
3.7. PLAN DE ZONAGE MEYRIES 1000e.pdf 26 302,33 Ko
3.8. PLAN DE ZONAGE MONTBARDON.pdf 31 438,28 Ko
3.9. PLAN DE ZONAGE LES PRATS.pdf 36 989,18 Ko
4.1. ANNEXE - Plan des servitudes.pdf 34 019,48 Ko

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